DOMAINE DE BELLEVUE
Présentation de la marque DOMAINE DE BELLEVUE
Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE-MARIE-GALANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BELLEVUE est expirée depuis le 10 mai 2022.
DES RHUMERIES AGRICOLES DE BELLEVUE-MARIE-GALANTE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mai 2004 - Concession de licence n°391651 - Publication au BOPI 2004-05-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2012 n°2490214 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-30